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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE
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RICHAUD ET BADET PIEDS ET PAQUETS SISTERONAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHAUD ET BADET PIEDS ET PAQUETS SISTERONAIS
SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE, SARL

Numéro de dépôt :
3871166
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
RICHAUD ET BADET PIEDS ET PAQUETS SISTERONAIS de SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE

Présentation de la marque RICHAUD ET BADET PIEDS ET PAQUETS SISTERONAIS

Déposée le 3 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « RICHAUD ET BADET PIEDS ET PAQUETS SISTERONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE domicilié(e) 7 ALLEE DES CHÊNES, PARC D'ACTIVITES - 04200 - SISTERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 842 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE, Mme ACHARD SARAH domicilié(e) 7 ALLEE DES CHÊNES, PARC D'ACTIVITES - 04200 - SISTERON - France.

La marque RICHAUD ET BADET PIEDS ET PAQUETS SISTERONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHAUD ET BADET PIEDS ET PAQUETS SISTERONAIS est expirée depuis le 3 novembre 2021.


SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE, SARL - 7 ALLEE DES CHÊNES, PARC D'ACTIVITES - 04200 - SISTERON - France - SIREN 482842424


SEE TRIPERIE CONSERVERIE SISTERONNAISE, Mme ACHARD SARAH - 7 ALLEE DES CHÊNES, PARC D'ACTIVITES - 04200 - SISTERON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638686 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée “ agneau de Sisteron ”.