Marque expirée - Marque en non vigueur

AVELIS TELECOM
SEE BARDOU, SAS

Numéro de dépôt :
99788423
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2019

Présentation de la marque AVELIS TELECOM

Déposée le 23 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEE BARDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVELIS TELECOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEE BARDOU domicilié(e) 13 avenue de Fontréal EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 127 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET, Me COASNES-PELLET, Avocat domicilié(e) 17, rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVELIS TELECOM est expirée depuis le 2 avril 2019.

SEE BARDOU a également déposé les autres marques suivantes : AVELIS TELECOM , HK HEXAKIT , KITOM , AVELIS STORE , ANDOM


SEE BARDOU, SAS - 13 avenue de Fontréal EUROCENTRE - 31620 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 327127247


SELARL COASNES-PELLET, Me COASNES-PELLET, Avocat - 17, rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Inscription le 10 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°503640 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 10 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°503714 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403477 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-04-02

Inscription le 2 janvier 2014 - Changement de dénomination n°615620 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02

Appareils de téléphone, de radio téléphonie, radiomessagerie et télécopie. Services d'abonnement réseau cellulaire et télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.