Déposée le 31 décembre 1996 par SEDZE Roland-David-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est SEDZE Roland-David-François, domicilié(e) Rue ALFRED CAZALAS, 65200 BAGNERES-DE-BIGORRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDZE Roland - France.
La marque OXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXY est expirée depuis le 31 décembre 2006.
SEDZE Roland-David-François - Rue ALFRED CAZALAS, 65200 BAGNERES-DE-BIGORRE - France
SEDZE Roland - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264143 - Publication au BOPI 1998-10-12
Inscription le 15 décembre 1998 - Rejet partiel n°268544 - Publication au BOPI 1998-12-15
Inscription le 15 décembre 1998 - Rejet partiel n°268543 - Publication au BOPI 1998-12-15
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de mesurage. Appareils pour le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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