Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT
/
Jean-Baptiste BRUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Baptiste BRUNET
SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT

Numéro de dépôt :
98753216
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque Jean-Baptiste BRUNET

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « Jean-Baptiste BRUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT domicilié(e) 1, rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 444 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT - France.

La marque Jean-Baptiste BRUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Baptiste BRUNET est expirée depuis le 5 octobre 2008.

SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT a également déposé les autres marques suivantes : Joseph BERTRAND , Veuve De MALVAUX


SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT - 1, rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France - SIREN 382444214


SARL SEDVP Société d'Elevage et de Distribution des Vins PHILIBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).