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Marques déposées par SEDUCTION - ETS Christian SANTOUL (soc. an
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SEDUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUCTION
SEDUCTION - ETS Christian SANTOUL (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1348580
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/1996

Présentation de la marque SEDUCTION

Déposée le 25 mars 1986 par SEDUCTION - ETS Christian SANTOUL (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEDUCTION - ETS Christian SANTOUL (soc. an.), domicilié(e) MILLERY 69390 VERNAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUCTION est expirée depuis le 25 mars 1996.


SEDUCTION - ETS Christian SANTOUL (soc. an.) - MILLERY 69390 VERNAISON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Agrafes, boucles, crochets, boutons et en général tous dispositifs d'assemblage et de fixation pour l'industrie de l'habillement.