Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE GRAMMAIRE
SEDRAP (Société d'Education et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3012244
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2010
L\'ATELIER DE GRAMMAIRE de SEDRAP (Société d\'Education et de Diffusion pour la Recherche et l\'Action Pédagogique

Présentation de la marque L'ATELIER DE GRAMMAIRE

Déposée le 7 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SEDRAP (Société d'Education et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DE GRAMMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDRAP (Société d'Education et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique domicilié(e) 9, rue des Frères Boudés, ZI de Thibaud, 31106 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDRAP SA Serge BOECHE - France.

La marque L'ATELIER DE GRAMMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE GRAMMAIRE est expirée depuis le 7 mars 2010.

SEDRAP (Société d'Education et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique a également déposé les autres marques suivantes : BRUIMAGE , CONTRAT MATHS , À nous la lecture! , CALIMAGE , COUCOU MAGAZINE , UN PINCEAU POUR LE DIRE , CORTEX'T , COIN ECOUTE , COIN INFORMATIQUE , EN AVANT MATHS GESTION INDIVIDUELLE DES SAVOIRS


SEDRAP (Société d'Education et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique) Société Anonyme - 9, rue des Frères Boudés, ZI de Thibaud, 31106 Toulouse - France - SIREN 333211621


SEDRAP SA Serge BOECHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images : supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer et d'équipement pour le traitement de l'information. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.