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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDPAC
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BISC'OS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BISC'OS
SEDPAC SA

Numéro de dépôt :
92438459
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
LILLE

Présentation de la marque BISC'OS

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SEDPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « BISC'OS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDPAC domicilié(e) Rue de Berzin, 59810 LESQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDPAC Centre de gros - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque BISC'OS est expirée depuis le 6 octobre 2002.

SEDPAC a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE DE PILOU


SEDPAC SA - Rue de Berzin, 59810 LESQUIN - France


SEDPAC Centre de gros - France


Inscription le 15 mars 1994 - RENONCIATION TOTALE n°170398 - Publication au BOPI 1994-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt