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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE
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PLEXICRISTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEXICRISTAL
SEDPA FRANCE, S.A.

Numéro de dépôt :
99779392
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque PLEXICRISTAL

Déposée le 2 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLEXICRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDPA FRANCE domicilié(e) Zone du Bois, 6 Rue du Tilleul, 59840 PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 500 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque PLEXICRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEXICRISTAL est expirée depuis le 2 mars 2009.

SEDPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COVERGLASS , SEDCOLOR , MULTIGLASS , CARBOGLASS , BETONBLOC SEDPA , KEY WEST MARINE , STYROGLASS , ESPACE MIROIRS , PEVEGLASS , ACRYGLASS


SEDPA FRANCE, S.A. - Zone du Bois, 6 Rue du Tilleul, 59840 PERENCHIES - France - SIREN 465500239


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à isoler ; produits semi-finis en résines artificielles ; produits semi-finis en résines synthétiques. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; cloisons non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.