SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1513127
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2009
Présentation de la marque L'ELECTRO-VERRE
Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ELECTRO-VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE domicilié(e) 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE CEDEX (dossier no 2135335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 035 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe PRUGNEAU Bernard SCHAUB domicilié(e) (dossier no 2135335) - France.
La marque L'ELECTRO-VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ELECTRO-VERRE est expirée depuis le 7 février 2009.
SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : FIXRAP , APCO
SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE (Société Anonyme) - 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE CEDEX (dossier no 2135335) - France - SIREN 542035761
Cabinet Philippe PRUGNEAU Bernard SCHAUB - (dossier no 2135335) - France
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1999 n°2135335 - Publication au BOPI 1999-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Inscription le 21 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271451 - Publication au BOPI 1999-01-21
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, chaînes, câbles et fils métalliques, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, clous, vis et boulons.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, y compris la T.S.F., de signalisation, de mesure et de contrôle.Isolateurs et en particulier isolateurs électriques. Articles de verrerie, porcelaine, faïence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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