Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIXRAP
SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1566729
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque FIXRAP

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIXRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE domicilié(e) 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE CEDEX (dossier no 2149270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 035 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe PRUGNEAU . Bernard SCHAUB domicilié(e) (dossier no 2149270) - France.

La marque FIXRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIXRAP est expirée depuis le 22 décembre 2009.

SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE a également déposé les autres marques suivantes : L'ELECTRO-VERRE , APCO


SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D'ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE (Société Anonyme) - 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE CEDEX (dossier no 2149270) - France - SIREN 542035761


Cabinet Philippe PRUGNEAU . Bernard SCHAUB - (dossier no 2149270) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149270 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 2 août 1999 - Changement d'adresse n°282377 - Publication au BOPI 1999-08-02

Isolateurs électriques, notamment isolateurs comportant un dispositif d'accrochage.Organes d'accrochage métalliques. Connecteurs électriques, notamment pour réunir des lignes ou câbles électriques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.