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Marques déposées par la société SEDIVER - Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite
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ARMOURSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMOURSIL
SEDIVER - Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677441
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque ARMOURSIL

Déposée le 5 juillet 1991 par la société SEDIVER - Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMOURSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEDIVER - Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite domicilié(e) 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE CEDEX (dossier no 2199642) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 035 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB domicilié(e) (dossier no 2199642) - France.

La marque ARMOURSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMOURSIL est expirée depuis le 5 juillet 2011.


SEDIVER - Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite Société Anonyme - 79, avenue François Arago, 92017 NANTERRE CEDEX (dossier no 2199642) - France - SIREN 542035761


Cabinet Philippe PRUGNEAU - Bernard SCHAUB - (dossier no 2199642) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2199642 - Publication au BOPI 2001-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

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