Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDIFOUDRE
SEDIVER – Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92434965
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022

Présentation de la marque SEDIFOUDRE

Déposée le 23 septembre 1992 par la société SEDIVER – Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDIFOUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SEDIVER – Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite domicilié(e) 79, avenue François Arago - 92017 - NANTERRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 035 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – LE GRENAT, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque SEDIFOUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDIFOUDRE est expirée depuis le 23 septembre 2022.


SEDIVER – Société Européenne d'Isolateurs en Verre et Composite, Société Anonyme - 79, avenue François Arago - 92017 - NANTERRE Cedex - France - SIREN 542035761


CABINET PRUGNEAU-SCHAUB - EUROPOLE – LE GRENAT, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2002 n°2224881 - Publication au BOPI 2002-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 16 août 2012 n°2507233 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-16

Parafoudre