Présentation de la marque TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT
Déposée le 22 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS domicilié(e) 35, rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence ELysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDIS, société par actions simplifiée - 35, rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France - SIREN 379720212
Cabinet DEBAY - 126 Résidence ELysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250483 - Publication au BOPI 2003-10-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535824 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-18
Chaines de toutes sortes, à rouleaux, à blocs, silencieuses et autres.Chaînes de toutes sortes.Chaînes de toutes sortes pour cycles, automobiles, motocyclettes et tous autres véhicules mécaniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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