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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS
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SMALLY'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMALLY'S
SEDIS, SAS

Numéro de dépôt :
1592727
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
20/04/2020
SMALLY\'S de SEDIS

Présentation de la marque SMALLY'S

Déposée le 20 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « SMALLY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS domicilié(e) 10 Rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 180 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS & Associés domicilié(e) 14 Rue Dubois Meynardie - 17320 - MARENNES - France.

La marque SMALLY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMALLY'S est expirée depuis le 20 avril 2020.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN


SEDIS, SAS - 10 Rue Paulin Charron - 17800 - PONS - France - SIREN 527180053


THOMAS & Associés - 14 Rue Dubois Meynardie - 17320 - MARENNES - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168089 - Publication au BOPI 2000-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195923 - Publication au BOPI 1996-01-15

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2010 n°2440159 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-10

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