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Marques déposées par la société SEDIS
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SEDIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDIS
SEDIS

Numéro de dépôt :
1399450
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque SEDIS

Déposée le 19 mars 1987 par la société SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEDIS domicilié(e) 35, Rue des Bas Trévois, 10000 TROYES (dossier no 2084100) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2084100) - France.

La marque SEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDIS est expirée depuis le 19 mars 2007.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN


SEDIS - 35, Rue des Bas Trévois, 10000 TROYES (dossier no 2084100) - France - SIREN 379720212


CABINET LAVOIX - (dossier no 2084100) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Renouvellement sans limitation le 10 février 1997 n°2084100 - Publication au BOPI 1997-02-10

Inscription le 6 juin 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°173148 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 2 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172030 - Publication au BOPI 1994-05-02

Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172029 - Publication au BOPI 1994-05-02

Inscription - Concession de licence n°27525 - Publication au BOPI

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission, chaînes de commande;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau y compris leurs pièces détachées et accessoires, comprenant notamment les chaînes de transmission pour véhicules ou de distribution pour moteurs avec leurs tendeurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.