Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDIS
/
SEBIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBIN
SEDIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94521181
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2014

Présentation de la marque SEBIN

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIS domicilié(e) 35, rue des Bas Trévois,10000 TROYES (dossier no 2256842) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Elysée 2,78170 La Celle Saint Cloud (dossier no 2256842) - 78170 - France.

La marque SEBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBIN est expirée depuis le 20 mai 2014.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SUPER BONBON collection


SEDIS, Société anonyme - 35, rue des Bas Trévois,10000 TROYES (dossier no 2256842) - 10000 - France - SIREN 379720212


Yves DEBAY Cabinet DEBAY - 126 Elysée 2,78170 La Celle Saint Cloud (dossier no 2256842) - 78170 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256842 - Publication au BOPI 2004-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Chaînes de manutention métalliques.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Roues pour machines.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.