Déposée le 18 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIS domicilié(e) 35 rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque RECORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDIS, SA - 35 rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France - SIREN 379720212
Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458393 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de nature juridique n°546703 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Chaînes de sûreté, raccords pour chaînes, chaînes métalliques. Chaînes autres que pour véhicules terrestres, chaînes d'élévateurs, chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, chaînes de transporteurs, courroies.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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