Déposée le 11 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS domicilié(e) 35 Rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, M. SUSINI Serge domicilié(e) 126 RESIDENCE ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587554.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDIS, société par actions simplifiée - 35 Rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France - SIREN 379720212
CABINET DEBAY, M. SUSINI Serge - 126 RESIDENCE ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT-CLOUD - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2292062 - Publication au BOPI 2005-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591821 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Plaques de chaînes métalliques.Chaînes métalliques à rouleaux, à blocs, silencieuses et autres.Plaques de chaînes autres que pour véhicules terrestres.Chaînes à rouleaux, à blocs, silencieuses et autres, autres que pour véhicules terrestres.Plaques de chaînes pour cycles, automobiles, mobylettes et tous autres véhicules mécaniques.Chaînes à rouleaux, à blocs, silencieuses, et autres, pour cycles, automobiles, motocyclettes et tous autres véhicules mécaniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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