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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDIS
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ERGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ERGE
SEDIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1472183
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2028

Présentation de la marque ERGE

Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIS domicilié(e) 35 rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

La marque ERGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ERGE arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN


SEDIS, Société Anonyme - 35 rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France - SIREN 379720212


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389292 - Publication au BOPI 2008-11-07

Renouvellement sans limitation n°2114025 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 22 février 1994 - Transmission de propriété n°169564 - Publication au BOPI 1994-02-22

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173235 - Publication au BOPI 1994-06-09

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2018 n°2685193 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-20

Des organes de transmission tels que chaînes mécaniques, roues et pignons, bandes d'usure pour transporteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.