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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDIS
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CHAINE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAINE VERTE
SEDIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93484827
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2023

Présentation de la marque CHAINE VERTE

Déposée le 23 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIS domicilié(e) 35, rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque CHAINE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAINE VERTE est expirée depuis le 23 septembre 2023.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN


SEDIS, Société anonyme - 35, rue des Bas Trévois - 10000 - TROYES - France - SIREN 379720212


Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248405 - Publication au BOPI 2003-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2527011 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601606 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Raccords pour chaînes, chaînes d'élévateurs, chaînes de sûreté et chaînes métalliques.Chaînes de commande autres que pour véhicules, chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.