Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PRINCE CHARMANT
Sedis

Numéro de dépôt :
950184
Date de dépôt :
15/04/1976
Lieu de dépôt :
Saintes

Présentation de la marque AU PRINCE CHARMANT

Déposée le 15 avril 1976 par Sedis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saintes), la marque française « AU PRINCE CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sedis domicilié(e) (soc. à r. l.), 2, rue Paulin-Charron, Jons (Charente-Maritime). - France.

La marque AU PRINCE CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AU PRINCE CHARMANT est expirée depuis le 15 avril 1986.

Sedis a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN


Sedis - (soc. à r. l.), 2, rue Paulin-Charron, Jons (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Confiserie, surprises, jouets garnis.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.