Déposée le 15 avril 1976 par Sedis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saintes),
la marque française « AU PRINCE CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Sedis domicilié(e) (soc. à r. l.), 2, rue Paulin-Charron, Jons (Charente-Maritime). - France.
La marque AU PRINCE CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sedis - (soc. à r. l.), 2, rue Paulin-Charron, Jons (Charente-Maritime). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506
Confiserie, surprises, jouets garnis.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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