Déposée le 8 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « @ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIS domicilié(e) 35 rue des Bas trévois - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque @ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDIS, SA - 35 rue des Bas trévois - 10000 - TROYES - France - SIREN 379720212
Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Renouvellement sans limitation le 6 août 2010 n°2448300 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-06
Plaques de chaînes métalliques ; chaînes métalliques de toutes sortes ; chaînes métalliques à rouleaux, chaînes métalliques à blocs, chaînes métalliques silencieuses. Plaques de chaînes autres que pour véhicules terrestres ; chaînes de toutes sortes autres que pour véhicules terrestres ; chaînes à rouleaux, chaînes à blocs et chaînes silencieuses autres que pour véhicules terrestres. Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; chaînes de transmission autres que pour véhicules terrestres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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