Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SEDIPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FINE LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIPRO domicilié(e) 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR/MARNE (dossier no 2072547) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD domicilié(e) (dossier no 2072547) - France.
La marque FINE LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDIPRO (Société Anonyme) - 2, route du Plessis, 94430 CHENNEVIERES SUR/MARNE (dossier no 2072547) - France
OFFICE PICARD - (dossier no 2072547) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1996 n°2072547 - Publication au BOPI 1996-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription le 12 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293303 - Publication au BOPI 2000-01-12
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, jambon;potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, chips, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées;yaourts;conserves alimentaires;Plats cuisinés et produits surgelés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;édulcorants naturels, farines et préparations faites de céréales, flocons de maïs, maïs grillé, pain, patisserie et confiserie, pain d'épice;biscottes, biscuits, glaces comestibles, sorbets, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, extraits de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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