CONFITURE MAISON
Présentation de la marque CONFITURE MAISON
Déposée le 24 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SEDIPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFITURE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFITURE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE MAISON est expirée depuis le 24 avril 1997.
SEDIPRO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39