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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL
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SESAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SESAME
SEDIM SAS SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1306304
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015

Présentation de la marque SESAME

Déposée le 18 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL domicilié(e) 3, Rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM (dossier no 2285467) - 68510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2285467) - 92593 - France.

La marque SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SESAME est expirée depuis le 18 avril 2015.

SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL a également déposé les autres marques suivantes : FLORIADE , LES PAPYRUS DE MARBURG , PAPYRUS , DIPLOMAT


SEDIM SAS SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL Société par actions simplifiée - 3, Rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM (dossier no 2285467) - 68510 - France - SIREN 946250016


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2285467) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2056250 - Publication au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285467 - Publication au BOPI 2005-04-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Inscription le 25 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191185 - Publication au BOPI 1995-10-25

Inscription le 4 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410152 - Publication au BOPI 2005-04-04

Inscription le 20 octobre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°190957 - Publication au BOPI 1995-10-20

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et plus particulièrement tentures murales textiles, tissus d'ameublement et de décoration;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.