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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL
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DIPLOMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIPLOMAT
SEDIM SAS SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1459302
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2018

Présentation de la marque DIPLOMAT

Déposée le 7 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIPLOMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL domicilié(e) 3, rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM (dossier no 2368308) - 68510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2368308) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIPLOMAT est expirée depuis le 7 avril 2018.

SEDIMSOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL a également déposé les autres marques suivantes : FLORIADE , SESAME , LES PAPYRUS DE MARBURG , PAPYRUS


SEDIM SAS SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL Société par actions simplifiée - 3, rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM (dossier no 2368308) - 68510 - France - SIREN 946250016


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2368308) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368308 - Publication au BOPI 2008-03-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation n°2112894 - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 16 mars 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°440714 - Publication au BOPI 2006-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424389 - Publication au BOPI 2005-12-14

Tentures murales (non en matières textiles), papiers peints, revêtements muraux (non en matières textiles).