Marque expirée - Marque en non vigueur

SEDIMAP Sécurité-Tracking
SEDIMAP SARL

Numéro de dépôt :
3529520
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/10/2017
SEDIMAP Sécurité-Tracking de SEDIMAP

Présentation de la marque SEDIMAP Sécurité-Tracking

Déposée le 9 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SEDIMAP Sécurité-Tracking »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIMAP domicilié(e) 192 Rue Louis LEPINE, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIMAP domicilié(e) 192 Rue Louis LEPINE, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDIMAP Sécurité-Tracking est expirée depuis le 9 octobre 2017.

SEDIMAP a également déposé les autres marques suivantes : SEDIFLEET , SEDINAV , SAGGE MOBILITY , MOOVETRUCK , SAGGE GEOLOCALISATION ET FLEET MANAGEMENT


SEDIMAP SARL - 192 Rue Louis LEPINE, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


SEDIMAP - 192 Rue Louis LEPINE, ZI Albasud,82000 MONTAUBAN - 82000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateur de bord) ; émetteurs de signaux électroniques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.