Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPROFIL
SEDIM S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1646671
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021

Présentation de la marque SUPROFIL

Déposée le 26 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIM SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIM SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL domicilié(e) 3 Rue du 20 Novembre - 68510 - UFFHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque SUPROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPROFIL est expirée depuis le 26 février 2021.

SEDIM SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL a également déposé les autres marques suivantes : DECOFRANCE , DECOFRANCE , DECO FRANCE , PROFILAN , AIR FRESH


SEDIM S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL, société par actions simplifiée - 3 Rue du 20 Novembre - 68510 - UFFHEIM - France - SIREN 946250016


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424387 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2190825 - Publication au BOPI 2001-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 16 mars 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°430223 - Publication au BOPI 2006-03-16

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459215 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Papier peint, notamment papier peint réalisé en mousse de vinyl expansé