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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIM SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL
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PROFILAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROFILAN
SEDIM S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1703165
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021

Présentation de la marque PROFILAN

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIM SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROFILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIM SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL domicilié(e) 3 Rue du 20 Novembre - 68510 - UFFHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PROFILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROFILAN est expirée depuis le 31 octobre 2021.

SEDIM SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPROFIL , DECOFRANCE , DECOFRANCE , DECO FRANCE , AIR FRESH


SEDIM S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DU DECOR INTERIEUR MURAL, société par actions simplifiée - 3 Rue du 20 Novembre - 68510 - UFFHEIM - France - SIREN 946250016


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424388 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2206771 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 16 mars 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°440714 - Publication au BOPI 2006-03-16

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480389 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21

Tissus en matière plastique, revêtements en matière plastique, revêtements muraux;papiers peints, papiers de tenture;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.