Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANG ROYAL
SEDIM PARFUMS ROBERTO CAPUCCI (S.A.)

Numéro de dépôt :
92430823
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2002

Présentation de la marque SANG ROYAL

Déposée le 14 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SEDIM PARFUMS ROBERTO CAPUCCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANG ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIM PARFUMS ROBERTO CAPUCCI domicilié(e) 122, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 057 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SANG ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANG ROYAL est expirée depuis le 14 août 2002.

SEDIM PARFUMS ROBERTO CAPUCCI a également déposé les autres marques suivantes : CORPS FOU , JOUR D'ETE


SEDIM PARFUMS ROBERTO CAPUCCI (S.A.) - 122, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 652057100


CABINET PORTE - France


Inscription le 20 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253334 - Publication au BOPI 1998-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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