Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AL-JAWDA
SEDIKI Abdelhakin
HAMMOUCHE Khalid

Numéro de dépôt :
3179396
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
AL-JAWDA de SEDIKI Abdelhakin

Présentation de la marque AL-JAWDA

Déposée le 12 août 2002 par SEDIKI Abdelhakin et HAMMOUCHE Khalid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AL-JAWDA »

Les déposants sont SEDIKI Abdelhakin domicilié(e) 109 cours Richard VITTON,69003 LYON - 69003 - France et HAMMOUCHE Khalid domicilié(e) 29 allée de la Marcellière,01000 Ceyzériat - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMMOUCHE Khalid domicilié(e) 29 allée de la Marcellière,01000 Ceyzériat - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


SEDIKI Abdelhakin - 109 cours Richard VITTON,69003 LYON - 69003 - France

HAMMOUCHE Khalid - 29 allée de la Marcellière,01000 Ceyzériat - 01000 - France


HAMMOUCHE Khalid - 29 allée de la Marcellière,01000 Ceyzériat - 01000 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368228 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

- Boissons lactées où le lait prédomine, boudin, bouillons, charcuterie, conserves de viande, dattes, jambon, lait, produits laitiers, olive, huile d'olive, pâte de foie ; salaisons, sardines, saucisses, saucisse parée, saucissons, viande, viande conservées, extrait de viande, viande de volaille. Boissons à base de thé, café, condiments, couscous, épices, jus de viandes (sauces) . Ketchup (sauces) mayonnaise, miel, moutarde, pâtes à la viande, pizzas, ravioli, sandwiches, semoule, thé. Boissons gazeuses, eaux de table et gazeuse, boissons à base de petit lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.