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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIAL REALISATIONS
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CAP MAQUETTES CREATION ACCASTILLAGE PLANS LA BONNE ROUTE POUR S'ACCASTILLER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP MAQUETTES CREATION ACCASTILLAGE PLANS LA BONNE ROUTE POUR S'ACCASTILLER
SEDIAL REALISATIONS SARL

Numéro de dépôt :
96612018
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2016

Présentation de la marque CAP MAQUETTES CREATION ACCASTILLAGE PLANS LA BONNE ROUTE POUR S'ACCASTILLER

Déposée le 19 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIAL REALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MAQUETTES CREATION ACCASTILLAGE PLANS LA BONNE ROUTE POUR S'ACCASTILLER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIAL REALISATIONS domicilié(e) 16 RUE DES GRANITS,44100 NANTES (dossier no 2308019) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 470 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIAL REALISATIONS SARL domicilié(e) 16 rue des GRANITS,44100 NANTES (dossier no 2308019) - 44100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP MAQUETTES CREATION ACCASTILLAGE PLANS LA BONNE ROUTE POUR S'ACCASTILLER est expirée depuis le 19 février 2016.


SEDIAL REALISATIONS SARL - 16 RUE DES GRANITS,44100 NANTES (dossier no 2308019) - 44100 - France - SIREN 323470344


SEDIAL REALISATIONS SARL - 16 rue des GRANITS,44100 NANTES (dossier no 2308019) - 44100 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308019 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643126 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Plans et toutes documentations techniques ou générales liés à la maquette navale statique ou naviguante et maquettes en tous genres.Modèles réduits de navire naviguants ou statiques Et pièces d'accastillages et apparaux de modèles réduits de navire naviguants ou statiques (Poulies, Poulies de renvoi, Barre à roue, Roues, Visseries, Câbles, Mâts, Greements, Rambardes, Canots de survie, Treuils, Radars, Ecoutes, Winches) Ainsi que les plans, les coques, les voiles et tissus, les prototypes les motorisations les moules pour modèles réduits de navire naviguants ou statiques et maquettes en tous genres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].