Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUINOXE
SEDIA SA

Numéro de dépôt :
98740091
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque AQUINOXE

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIA domicilié(e) ZA La Boissière, 29600 Morlaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIA - France.

La marque AQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUINOXE est expirée depuis le 1 juillet 2008.

SEDIA a également déposé les autres marques suivantes : SEDIA , AQUAMASS , AQUALARM , AQUASOFT


SEDIA SA - ZA La Boissière, 29600 Morlaix - France


SEDIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Instrument agricole : Appareil de dissolution de l'oxygène pour fermes aquacoles.