Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASOFT
SEDIA SA

Numéro de dépôt :
97703907
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque AQUASOFT

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIA domicilié(e) ZA CABOISSIERE, 29600 MORLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIA - France.

La marque AQUASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASOFT est expirée depuis le 10 novembre 2007.

SEDIA a également déposé les autres marques suivantes : SEDIA , AQUINOXE , AQUAMASS , AQUALARM


SEDIA SA - ZA CABOISSIERE, 29600 MORLAIX - France


SEDIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Logiciel de gestion Technique de ferme aquacole.