Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDEV
SEDEV, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3737286
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/05/2020
SEDEV de SEDEV

Présentation de la marque SEDEV

Déposée le 11 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) SEDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SEDEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEV domicilié(e) 30 Rue des Châteaux Z.I. La Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDEV domicilié(e) 30 Rue des Châteaux Z.I. La Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque SEDEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDEV est expirée depuis le 11 mai 2020.

SEDEV a également déposé les autres marques suivantes : MICKAEL BILTON , DEVIANNE DES MARQUES ET VOUS.COM , Les plus belles surprises sont dans les petites attentions , des marques & vous , L'OR BLEU , CA M'AVANTAGES , TIBET , MAGVET , DEVIANNE J'ADORE , ITIBET


SEDEV, Société anonyme à conseil d'administration - 30 Rue des Châteaux Z.I. La Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 314515206


SEDEV - 30 Rue des Châteaux Z.I. La Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie et petite maroquinerie à savoir ; sacs à main, pochettes à main, sacs fourre-tout, sacs besace, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs cabas, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, sac-housses pour les habits (pour le voyage), trousses de voyage, porte document, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-billets (portefeuilles), porte monnaie, serviettes, cartables, bourses, pochettes en cuir, étuis pour clés, étuis à cravates, mallettes de beauté (vides), coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ” ; mallettes (à l'exception des mallettes pour instrument chirurgicaux).

Vêtements (habillement), sous-vêtements bonneterie, chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques), bas, chaussettes, chapellerie ; ceintures (habillement), chemises, fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Service fourni par les magasins de détail, grands magasins ou magasins d'usine dans le cadre de la vente en détail et/ou de la vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits d'habillement, d'articles de maroquinerie et de chapellerie.