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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDEV
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MODE & QUALITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODE & QUALITE
SEDEV, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99794125
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2029

Présentation de la marque MODE & QUALITE

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SEDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODE & QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEV domicilié(e) 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SEDEV, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque MODE & QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODE & QUALITE arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

SEDEV a également déposé les autres marques suivantes : MICKAEL BILTON , DEVIANNE DES MARQUES ET VOUS.COM , Les plus belles surprises sont dans les petites attentions , des marques & vous , L'OR BLEU , CA M'AVANTAGES , TIBET , MAGVET , DEVIANNE J'ADORE , ITIBET


SEDEV, SOCIETE ANONYME - 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 314515206


SOCIETE SEDEV, SERVICE JURIDIQUE - 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309344 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411267 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528151 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713845 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains ; sacs de voyages ; sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; revêtement de meubles en cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.