Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SEDEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'OR BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEV domicilié(e) 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDEV, service juridique domicilié(e) 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque L'OR BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDEV, SA - 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 314515206
SEDEV, service juridique - 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309344 - Publication au BOPI 2000-10-16
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377923 - Publication au BOPI 2008-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528151 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689631 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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