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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDEV
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(e mesure)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(e mesure)
SEDEV, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
99794124
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2029

Présentation de la marque (e mesure)

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SEDEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « (e mesure) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEV domicilié(e) 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 515 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDEV, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque (e mesure) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque (e mesure) arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

SEDEV a également déposé les autres marques suivantes : MICKAEL BILTON , DEVIANNE DES MARQUES ET VOUS.COM , Les plus belles surprises sont dans les petites attentions , des marques & vous , L'OR BLEU , CA M'AVANTAGES , TIBET , MAGVET , DEVIANNE J'ADORE , ITIBET


SEDEV, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION - 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 314515206


SEDEV, SERVICE JURIDIQUE - 23 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309344 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416730 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528151 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713846 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains ; sacs de voyages ; sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; revêtement de meubles en cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.