Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par SEDEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-38 du 21 septembre 2018.
Le déposant est SEDEV domicilié(e) 23 rue des Châteaux - 59290 - Wasquehal - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDEV, Madame Bénédicte Collard domicilié(e) 23 rue des Châteaux - 59290 - Wasquehal - France.
La marque DMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDEV - 23 rue des Châteaux - 59290 - Wasquehal - France
SEDEV, Madame Bénédicte Collard - 23 rue des Châteaux - 59290 - Wasquehal - France
Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51
Cuir et imitation de cuir; Peaux d’animaux; Malles et valises (ou bagages); Parapluies; Parasols et cannes; Fouets et sellerie; colliers ou habits pour animaux; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; Mallettes (à l’exception des mallettes spéciales pour instruments chirurgicaux); Articles de maroquinerie et de petite maroquinerie à savoir sacs; sacs à main; sacs à dos; sacs à à roulette; pochettes à main; sacs fourre-tout; sacs besace; sacs à bandoulière; sacs à dos; sacs d'écoliers; sacs d’alpinistes; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs cabas; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs de voyage; sac-housses pour les habits; trousses de voyages; porte-documents; portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles); porte-billets; porte-monnaie; serviettes; cartables; bourses; étuis pour permis de conduire en cuir; étuis de poche en cuir; pochettes en cuir; étuis et supports de cartes de visites en cuir; étuis pour clés; étuis à cravates; étuis pour chéquier en cuir; mallettes de beauté (vides); filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets ( enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage; Mallettes (à l’exception des mallettes spéciales pour instruments chirurgicaux) ;
Vêtements ; chaussures ( à l’exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; Chemises ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; Ceintures (habillement) ; Fourrures (vêtements) ; Gants (habillement) ; Echarpes ; Foulards ; Cravates ; Bonneterie ; Chaussettes ; bas ; Chaussons ; couches en matière textile ; sous-vêtements ;
Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Démonstration de produits; Services de vente en grands magasins ou magasins d'usine, au détail ou en gros, en libre-service ou à distance, notamment sur un site web marchand de produits d'habillement, d'accessoires de mode, de chaussures, maroquinerie, chapellerie, bijoux fantaisie ; Services de commande en ligne de produits d'habillement, d'accessoires de mode, de chaussures, maroquinerie, chapellerie, bijoux fantaisie ; Services de regroupement, pour le compte de tiers, de produits d'habillement, d'accessoires de mode, de chaussures, maroquinerie, chapellerie, bijoux fantaisie, à l'exclusion de leur transport, permettant à la clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits dans un magasin de prêt-à-porter ou en utilisant des moyens de télécommunications ; Administration d'affaires commerciales de magasins de vente au détail ; Services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées à distance, par correspondance ou sur Internet ; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; Travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; Services de cartes et de programmes de fidélité ; Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; L'ensemble de ces services s'appliquant au domaine du textile, de l'habillement, des accessoires de mode, de la maroquinerie, des bijoux fantaisie, de la chaussure et de la chapellerie.
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