Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCAPIL
SEDERMA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3268881
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2024
PROCAPIL de SEDERMA

Présentation de la marque PROCAPIL

Déposée le 16 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA, Service Propriété Industrielle domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France.

La marque PROCAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCAPIL est expirée depuis le 16 janvier 2024.

SEDERMA a également déposé les autres marques suivantes : KARITENA , KEPHASLIM , THERMECRAN , NATURAL SKIN LIQUID EQUIVALENT -NSLE , BIOPEPTIDE ACTIF-BPA , HALOXYL , KOMBUCHKA , UNISLIM , PHYTOTONINE , SUNGEN


SEDERMA, S.A.S. - 29 rue du Chemin Vert - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France - SIREN 348756255


SEDERMA, Service Propriété Industrielle - 29 rue du Chemin Vert - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2543080 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

Produits chimiques, matières premières et principes actifs, destinés aux industries cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires. Savons ; parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche, déodorants ; huiles essentielles ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, huiles, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil ; produits de bronzage et de protection solaire ; produits de maquillage ; produits cosmétiques amincissants ; produits éclaircissants, dépigmentants ; produits tenseurs, raffermissants ; produits hydratants ; produits de protection anti-radicalaire ; produits cosmétiques normalisants, produits cosmétiques anti-acné ; produits cosmétiques pour la toilette, produits cosmétiques exfoliants ; lotions, shampooings, crèmes, baumes, mousses, gels, spray, laques pour le coiffage, le soin et le maquillage des cheveux et du cuir chevelu ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; lingettes pré-imprégnées de produits nettoyants ou cosmétiques à usage personnel. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; gels à base d'alcool pour l'hygiène de la peau ; produits chimiques à usage curatif et hygiénique ; bains médicinaux ; produits anti-chute et stimulateurs de la repousse des cheveux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; serviettes imprégnées de lotions médicinales ou désinfectantes, lingettes nettoyantes humidifiées à des fins hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériels pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.