Marque expirée - Marque en non vigueur

PHARMASED
SEDERMA SAS

Numéro de dépôt :
96626715
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2016

Présentation de la marque PHARMASED

Déposée le 21 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHARMASED »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES CEDEX (dossier no 2315085) - 78612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES Cedex (dossier no 2315085) - 78612 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHARMASED est expirée depuis le 17 mai 2016.

SEDERMA a également déposé les autres marques suivantes : KARITENA , KEPHASLIM , THERMECRAN , NATURAL SKIN LIQUID EQUIVALENT -NSLE , BIOPEPTIDE ACTIF-BPA , HALOXYL , KOMBUCHKA , UNISLIM , PHYTOTONINE , SUNGEN


SEDERMA SAS - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES CEDEX (dossier no 2315085) - 78612 - France - SIREN 348756255


SEDERMA - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES Cedex (dossier no 2315085) - 78612 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315085 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Gels et sels pour le bain et la douche, savons de toilette ; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil ; produits de maquillage, gels shampooings, aérosols, mousses et baumes pour le coiffage et le soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles, dentifrices. Produits hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides. Tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.