Déposée le 5 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSUN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES CEDEX (dossier no 2318900) - 78612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES Cedex (dossier no 2318900) - 78612 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDERMA SAS - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES CEDEX (dossier no 2318900) - 78612 - France - SIREN 348756255
SEDERMA - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES Cedex (dossier no 2318900) - 78612 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 9 juin 1997 - Rejet partiel n°238288 - Publication au BOPI 1997-06-09
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318900 - Publication au BOPI 2006-07-06
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux. Produits vétérinaires. Substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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