OSMOSOFT
Présentation de la marque OSMOSOFT
Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSMOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSMOSOFT arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.
SEDERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 24 avril 1997 - Rejet partiel n°236290 - Publication au BOPI 1997-04-24
Inscription le 24 avril 1997 - Rejet partiel n°236291 - Publication au BOPI 1997-04-24
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315082 - Publication au BOPI 2006-05-17
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611865 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03