Déposée le 17 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-26 du 30 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA, Mme HAEFFNER Estelle domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33 - 78612 - LE PERRAY EN YVELINES Cedex - France.
La marque OSMOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDERMA, S.A.S. - 29 rue du Chemin Vert - 78610 - LE PERRAY EN YVELINES - France - SIREN 348756255
SEDERMA, Mme HAEFFNER Estelle - 29 rue du Chemin Vert, BP 33 - 78612 - LE PERRAY EN YVELINES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611871 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03
Produits chimiques destinés aux industries cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; ingrédients actifs entrant dans la composition de préparations cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; actif cosmétique végétal.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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