Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOSEBUM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES CEDEX (dossier no 2315083) - 78612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES Cedex (dossier no 2315083) - 78612 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDERMA SAS - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES CEDEX (dossier no 2315083) - 78612 - France - SIREN 348756255
SEDERMA - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY EN YVELINES Cedex (dossier no 2315083) - 78612 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 6 mai 1997 - Rejet partiel n°236672 - Publication au BOPI 1997-05-06
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315083 - Publication au BOPI 2006-05-17
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons)
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