Déposée le 28 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORMAVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY-EN-YVELINES Cedex - 78612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY-EN-YVELINES Cedex - 78612 - France.
La marque NORMAVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDERMA SAS - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY-EN-YVELINES Cedex - 78612 - France - SIREN 348756255
SEDERMA - 29 rue du Chemin Vert, BP 33,78612 LE PERRAY-EN-YVELINES Cedex - 78612 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Produits chimiques destinés aux industries cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; matières premières et principes actifs pour la préparation de compositions cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires, agents tensioactifs. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; gels à base d'alcool pour l'hygiène de la peau ; produits chimiques à usage curatif et hygiénique ; bains médicinaux ; produits anti-chute et stimulateurs de la repousse des cheveux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; serviettes imprégnées de lotions médicinales ou désinfectantes, lingettes nettoyantes humidifiées à des fins hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériels pour pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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