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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA
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NORMA-OIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMA-OIL
SEDERMA SAS

Numéro de dépôt :
99776562
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019

Présentation de la marque NORMA-OIL

Déposée le 17 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMA-OIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert,78610 LE PERRAY EN YVELINES (dossier no 2399823) - 78610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert,78610 LE PERRAY EN YVELINES (dossier no 2399823) - 78610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMA-OIL est expirée depuis le 17 février 2019.

SEDERMA a également déposé les autres marques suivantes : KARITENA , KEPHASLIM , THERMECRAN , NATURAL SKIN LIQUID EQUIVALENT -NSLE , BIOPEPTIDE ACTIF-BPA , HALOXYL , KOMBUCHKA , UNISLIM , PHYTOTONINE , SUNGEN


SEDERMA SAS - 29 rue du Chemin Vert,78610 LE PERRAY EN YVELINES (dossier no 2399823) - 78610 - France - SIREN 348756255


SEDERMA - 29 rue du Chemin Vert,78610 LE PERRAY EN YVELINES (dossier no 2399823) - 78610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet partiel n°307881 - Publication au BOPI 2000-09-25

Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399823 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Produits chimiques destinés aux industries cosmétique, pharmaceutique et vétérinaire. produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.