Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIVATONYL
SEDERMA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3058904
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2030

Présentation de la marque DIVATONYL

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVATONYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDERMA domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, 78610 Le Perray en Yvelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 756 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEDERMA, S.A.S., Mme HAEFFNER Estelle domicilié(e) 29 rue du Chemin Vert, 78610 Le Perray en Yvelines - France.

La marque DIVATONYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVATONYL arrivera à expiration en date du 10 octobre 2030.

SEDERMA a également déposé les autres marques suivantes : KARITENA , KEPHASLIM , THERMECRAN , NATURAL SKIN LIQUID EQUIVALENT -NSLE , BIOPEPTIDE ACTIF-BPA , HALOXYL , KOMBUCHKA , UNISLIM , PHYTOTONINE , SUNGEN


SEDERMA, S.A.S. - 29 rue du Chemin Vert, 78610 Le Perray en Yvelines - France - SIREN 348756255


SEDERMA, S.A.S., Mme HAEFFNER Estelle - 29 rue du Chemin Vert, 78610 Le Perray en Yvelines - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Retrait partiel n°333767 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452259 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760369 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

Produits chimiques destinés aux industries cosmétique, pharmaceutique et vétérinaire. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériels pour pansements. Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) .

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.