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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDEME
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TRANSBAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSBAR
SEDEME, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1681989
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque TRANSBAR

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SEDEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEME domicilié(e) 1, rue de Terre Neuve - Miniparc du Verger - Z.A. de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS (dossier no 2200609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 013 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2200609) - France.

La marque TRANSBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSBAR est expirée depuis le 19 juillet 2011.

SEDEME a également déposé les autres marques suivantes : SEDEME , SEDEME


SEDEME, Société anonyme - 1, rue de Terre Neuve - Miniparc du Verger - Z.A. de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS (dossier no 2200609) - France - SIREN 642013155


APPLIMA S.A - (dossier no 2200609) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2001 n°2200609 - Publication au BOPI 2001-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°339069 - Publication au BOPI 2001-11-20

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