Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SEDEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEDEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDEME domicilié(e) 1, Rue de Terre Neuve, 91967 LES ULIS, FRANCE (dossier no 2117918) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 013 155 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/PC Martine BOURGUIGNON domicilié(e) (dossier no 2117918) - France.
La marque SEDEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDEME est expirée depuis le 19 juillet 2008.
SEDEME a également déposé les autres marques suivantes : SEDEME , TRANSBAR
SEDEME, Société Anonyme - 1, Rue de Terre Neuve, 91967 LES ULIS, FRANCE (dossier no 2117918) - France - SIREN 642013155
THOMSON-CSF TPI/PC Martine BOURGUIGNON - (dossier no 2117918) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 1998 n°2117918 - Publication au BOPI 1998-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Machines et machines-outils ainsi que leurs organes, leurs équipements associés, et notamment leurs dispositifs de contrôle, de régulation, d'asservissement, de commande, de télécommande;montages spéciaux pour contrôle et expérimentation de machines, d'appareillages ou de produits;bancs d'essai;moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ainsi que leurs organes et pièces détachées;sélecteurs, variateurs et régulateurs de vitesse;outillages électriques, électromécaniques ou électroniques.Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électrotechniques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optoélectroniques;scientifiques;nucléaires;de physique, de chimie;de calcul;de photographie, de cinématographie;de télévision;de mesurage, de pesage, de dosage;de détection, d'analyse;de signalisation;de secours;d'alarme;de commande, de télécommande, de régulation;appareils de mesure, notamment ceux destinés à la mesure électronique de grandeurs physiques tels que capteurs, transmetteurs, transducteurs, appareils d'extensiométrie, accéléromètres, amplificateurs, systèmes de surveillance et d'observation;ensembles d'enregistrement;enregistreurs de mesures ou de données;bancs ou cellules pour contrôle ou essai de matériaux;appareils et instruments de laboratoire.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques, notamment en matière de mesure de grandeurs physiques dans les domaines industriels ou scientifiques;réalisation d'études et de projets;contrôle de matériaux, de pièces ou de produits divers notamment par exécution de travaux de mesure et exploitation des résultats; location d'équipements et d'outillages industriels ou de laboratoires notamment destinés à la mesure de grandeurs physiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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